Mentions Légales du site internet de CrossFit Saint-Maur

1. Éditeur du Site

Le site web de CrossFit Saint-Maur, accessible à l’URL www.crossfit-saint-maur.com, est édité par SAS DL2G société immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 814 299 327, dont le siège social est situé au 15 bis rue Lafayette 94210 Saint-Maur-des-Fossés, e-mail : [email protected]

Directeur de la publication : Cécile Daön, Gérante de la SAS DL2G.

2. Hébergeur du Site

Le site est hébergé par OVH, société par actions simplifiée immatriculée sous le numéro RCS Lille Métropole 424 761 419, dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

3. Propriété Intellectuelle

Le contenu du site, comprenant les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, est la propriété exclusive de SAS DL2G à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de SAS DL2G. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques

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6. Litiges

Les présentes conditions du site www.crossfit-saint-maur.com sont régies par les lois françaises et tout litige ou différends qui pourrait naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

7. Crédits photos:

Merci de votre visite.